Mentions légales
Informations relatives à l’édition et à l’hébergement du site maîtrise énergie.fr, conformément à l’article 6 III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Dernière mise à jour : septembre 2026.
Éditeur du site
MAÎTRISE ÉNERGIE [forme juridique et capital à compléter]
- Siège social : 37 Avenue Trudaine, 75009 Paris
- Immatriculation : [SIREN / SIRET et ville d’immatriculation RCS à compléter]
- Directeur de la publication : [nom et fonction à compléter]
- Email : contact@maitrise-energie.fr
- Téléphone : +33 7 68 49 59 45
Les mentions ci-dessus doivent être complétées avec l’identité juridique exacte (forme sociale, capital social, RCS, n° de TVA intracommunautaire) avant toute mise en ligne en production.
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc. — https://www.netlify.com. Les fonctions applicatives (formulaires, back-office, suivi de fréquentation) s’exécutent sur l’infrastructure Netlify Functions et s’appuient sur une base de données Supabase (PostgreSQL) pour la persistance des données.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, schémas, structure, code) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MAÎTRISE ÉNERGIE, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies utilisées à titre d’illustration proviennent de banques d’images sous licence et ne représentent pas nécessairement des installations réelles de clients de MAÎTRISE ÉNERGIE.
Responsabilité
MAÎTRISE ÉNERGIE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantir qu’elles soient exhaustives ou exemptes d’erreurs. Les informations présentées sont données à titre indicatif et ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel, ni un conseil réglementaire. Toute décision d’étude, de travaux ou de financement doit faire l’objet d’un échange direct et d’une qualification préalable avec nos équipes.
MAÎTRISE ÉNERGIE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’usage qui en est fait, y compris l’impossibilité d’y accéder.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des ressources ou sites tiers (organismes officiels, presse spécialisée). MAÎTRISE ÉNERGIE n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.